Documents municipaux
Retrouvez les documents officiels publiés par la commune. Vous pouvez filtrer ces documents par : mois ou type de documents : procès-verbaux, liste des délibérations, délibérations, arrêtés municipaux et décisions du maire ainsi que les bulletins municipaux. Par défaut, il sera affiché tous les documents publiés pour tous les mois et pour tous les types disponibles.
28 septembre 2026
Arrêté et décision du maire
AR 2026-38 Arrêté pose pylone – AMCP et MEDIACO
Consulter le document (PDF)24 septembre 2026
Délibération
DEL-2026-54 GITES « L’ECOLE A GITER » -Tarifs location gites à compter du 01112026
Consulter le document (PDF)24 septembre 2026
Délibération
DEL-2026-55 GITES « L’ECOLE A GITER » – Fixation des tarifs des prestations
Consulter le document (PDF)24 septembre 2026
Délibération
DEL-2026-56 ELUS – Remboursement des frais de déplacement dans l’exercice de leur mandat
Consulter le document (PDF)24 septembre 2026
Délibération
DEL-2026-57 BUDGET PRINCIPAL 2026 – Décision modificative
Consulter le document (PDF)24 septembre 2026
Délibération
DEL-2026-58 BUDGET CARLINES 2026 – Décision modificative
Consulter le document (PDF)24 septembre 2026
Délibération
DEL-2026-59 SUBVENTION – Fonds de soutien aux communes sinistrées
Consulter le document (PDF)24 septembre 2026
Délibération
DEL-2026-60 MATERIEL DENEIGEMENT – Demande de subvention au titre du FDEC pour le remplacement de l’étrave
Consulter le document (PDF)24 septembre 2026
Liste délibérations conseil municipal
Liste des délibérations CM 24 09 2026
Consulter le document (PDF)7 septembre 2026
Arrêté et décision du maire