Documents municipaux
Retrouvez les documents officiels publiés par la commune. Vous pouvez filtrer ces documents par : mois ou type de documents : procès-verbaux, liste des délibérations, délibérations, arrêtés municipaux et décisions du maire ainsi que les bulletins municipaux. Par défaut, il sera affiché tous les documents publiés pour tous les mois et pour tous les types disponibles.
21 juillet 2026
AR 2026-26 Transfert des pouvoirs de police administrative spéciale du maire au président de Grand Chambéry
Consulter le document (PDF)16 juillet 2026
Arrêté et décision du maire
Décision du maire 2026-02 – Virements de crédits
Consulter le document (PDF)13 juillet 2026
Arrêté et décision du maire
AR 2026-20 Circulation HBTP ET PAYSAGES – 62 route de la Combe
Consulter le document (PDF)6 juillet 2026
Procès-verbal conseil municipal
Procès-verbal du conseil municipal du 6 juillet 2026
Procès-verbal de la séance adopté lors de la séance du mois d’août
Consulter le document (PDF)
6 juillet 2026
Liste délibérations conseil municipal
Liste des délibérations CM 06 07 2026
Consulter le document (PDF)6 juillet 2026
Délibération
DEL-2026-35 CREATION D’UN EMPLOI PERMANENT A L’ENSEMBLE DU CADRE D’EMPLOIS DES REDACTEURS TERRITORIAUX (CATEGORIE B)
Consulter le document (PDF)6 juillet 2026
Délibération
DEL-2026-36 EGLISE – ACCEPTATION DES FONDS MOBILISES PAR LA FONDATION DU PATRIMOINE
Consulter le document (PDF)6 juillet 2026
Délibération
DEL-2026-37 CONVENTION DE MANDAT FACTURATION PAR L’ONF POUR DES RECETTES ISSUES DES VENTES DE BOIS
Consulter le document (PDF)6 juillet 2026
DEL-2026-38 ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION – Association Bauges Montagne Sports
Consulter le document (PDF)6 juillet 2026
Délibération