Documents municipaux
Retrouvez les documents officiels publiés par la commune. Vous pouvez filtrer ces documents par : mois ou type de documents : procès-verbaux, liste des délibérations, délibérations, arrêtés municipaux et décisions du maire ainsi que les bulletins municipaux. Par défaut, il sera affiché tous les documents publiés pour tous les mois et pour tous les types disponibles.
25 août 2026
Délibération
DEL-2026-51 GITES « L’ECOLE A GITER » – Modalités de gestion directe
Consulter le document (PDF)25 août 2026
Délibération
DEL-2026-52 – PERSONNEL-Création d’un emploi permanent de rédacteur principal de 2e classe à temps complet et suppression d’un emploi permanent de réd
Consulter le document (PDF)25 août 2026
Délibération
DEL-2026-53 – CHEMIN RURAL – Déclassement et désaffection de parties de chemins ruraux situés aux Mouchet 2026
Consulter le document (PDF)25 août 2026
Liste délibérations conseil municipal
Liste des délibérations CM 25 08 2026
Consulter le document (PDF)25 août 2026
Procès-verbal conseil municipal
Procès-verbal du conseil municipal du 25 août 2026
Procès-verbal de la séance adopté lors de la séance du mois de septembre
Consulter le document (PDF)
12 août 2026
Arrêté et décision du maire
AR 2026-30 Circulation route barrée RD62 – Maryse FABRE
Consulter le document (PDF)12 août 2026
Arrêté et décision du maire
AR 2026-31 Circulation route barrée Plateau nordique – ERDB Enedis
Consulter le document (PDF)12 août 2026
Arrêté et décision du maire
AR 2026-32 Permission de voirie ENEDIS – travaux Plateau nordique
Consulter le document (PDF)21 juillet 2026
Arrêté et décision du maire
AR 2026-22 Création d’une régie d’avances Secrétariat de mairie de Saint-François-de-Sales
Consulter le document (PDF)21 juillet 2026
Arrêté et décision du maire