Documents municipaux
Retrouvez les documents officiels publiés par la commune. Vous pouvez filtrer ces documents par : mois ou type de documents : procès-verbaux, liste des délibérations, délibérations, arrêtés municipaux et décisions du maire ainsi que les bulletins municipaux. Par défaut, il sera affiché tous les documents publiés pour tous les mois et pour tous les types disponibles.
7 septembre 2026
Arrêté et décision du maire
AR 2026-34 Circulation route barrée Plateau nordique – HBTP Enedis
Consulter le document (PDF)31 août 2026
Arrêté et décision du maire
AR 2026-33 Arrêté circulation route Forestière-route de la Magne – CIRCET (antenne)
Consulter le document (PDF)25 août 2026
Délibération
DEL-2026-43 ENEDIS-Convention de servitudes-Parcelle section D n°0843
Consulter le document (PDF)25 août 2026
Délibération
DEL-2026-44 ENEDIS-Convention de servitudes-Parcelles section D n°0843-D0854-D0855-D0856
Consulter le document (PDF)25 août 2026
Délibération
DEL-2026-45 ENEDIS-Convention de servitudes-Parcelle section D n°0856
Consulter le document (PDF)25 août 2026
Délibération
DEL-2026-46 SDES (Syndicat Départemental d’Énergie de la Savoie) – Transfert de compétence
Consulter le document (PDF)25 août 2026
Délibération
DEL-2026-47 FORET – Etat d’assiette coupes 2027
Consulter le document (PDF)25 août 2026
Délibération
DEL-2026-48 RPI ARITH – Participation financière de la commune à la classe découverte
Consulter le document (PDF)25 août 2026
Délibération
DEL-2026-49 SUBVENTION – Attribution au Club d’Escalade Bauju
Consulter le document (PDF)25 août 2026
Délibération