Documents municipaux
Retrouvez les documents officiels publiés par la commune. Vous pouvez filtrer ces documents par : mois ou type de documents : procès-verbaux, liste des délibérations, délibérations, arrêtés municipaux et décisions du maire ainsi que les bulletins municipaux. Par défaut, il sera affiché tous les documents publiés pour tous les mois et pour tous les types disponibles.
5 mai 2026
Arrêté et décision du maire
AR 2026-09 Approbation Plan Intercommunal de Sauvegarde de la Communauté d’Agglomération Grand Chambéry
Consulter le document (PDF)30 avril 2026
Arrêté et décision du maire
AR 2026-05 – Annule et remplace arrêté 2026-02 – Délégation de fonction à un adjoint – Yves PERRACHON
Consulter le document (PDF)23 avril 2026
Procès-verbal conseil municipal
Procès-verbal du conseil municipal du 23 avril 2026
Procès-verbal adopté lors de la séance du mois de mai
Consulter le document (PDF)
23 avril 2026
Liste délibérations conseil municipal
LISTE DES DELIBERATIONS CM 23 04 2026
Consulter le document (PDF)23 avril 2026
Délibération
DEL-2026-13 Constitution de la commission d’appel d’offres
Consulter le document (PDF)23 avril 2026
Délibération
DEL-2026-14 Délibération fixant le taux et les exonérations facultatives en matière de taxe d’aménagement communale
Consulter le document (PDF)23 avril 2026
Délibération
DEL-2026-15 Budget principal – Approbation du CFU 2025
Consulter le document (PDF)23 avril 2026
Délibération
DEL-2026-16 Budget principal – Affectation du résultat 2025
Consulter le document (PDF)23 avril 2026
Délibération
DEL-2026-17 Budget principal – Vote des taux 2026
Consulter le document (PDF)23 avril 2026
Délibération