Documents municipaux
Retrouvez les documents officiels publiés par la commune. Vous pouvez filtrer ces documents par : mois ou type de documents : procès-verbaux, liste des délibérations, délibérations, arrêtés municipaux et décisions du maire ainsi que les bulletins municipaux. Par défaut, il sera affiché tous les documents publiés pour tous les mois et pour tous les types disponibles.
23 avril 2026
Délibération
DEL-2026-19 Budget principal – Approbation du budget prévisionnel 2026
Consulter le document (PDF)23 avril 2026
Délibération
DEL-2026-20 Budget Carlines – Approbation du CFU 2025
Consulter le document (PDF)23 avril 2026
Délibération
DEL-2026-21 Budget Carlines – Affectation du résultat 2025
Consulter le document (PDF)23 avril 2026
Délibération
DEL-2026-22 Budget Carlines – Approbation du budget prévisionnel 2026
Consulter le document (PDF)20 avril 2026
Arrêté et décision du maire
AR 2026-04 Réglementation circulation travaux entretien éclairage public PORCHERON
Consulter le document (PDF)31 mars 2026
Procès-verbal conseil municipal
Procès-verbal du conseil municipal du 31 mars 2026
Procès-verbal de la séance adopté lors de la séance du mois de mai
Consulter le document (PDF)
31 mars 2026
Liste délibérations conseil municipal
LISTE DES DELIBERATIONS CM 31 03 2026
Consulter le document (PDF)31 mars 2026
Délibération
DEL-2026-006 Fixation des indemnités de fonction des élus
Consulter le document (PDF)31 mars 2026
Délibération