Documents municipaux
Retrouvez les documents officiels publiés par la commune. Vous pouvez filtrer ces documents par : mois ou type de documents : procès-verbaux, liste des délibérations, délibérations, arrêtés municipaux et décisions du maire ainsi que les bulletins municipaux. Par défaut, il sera affiché tous les documents publiés pour tous les mois et pour tous les types disponibles.
11 juin 2026
Arrêté et décision du maire
AR 2026-13 Réglementation circulation RD62-Route de Plainpalais-Lieudit Le Charmillon
Consulter le document (PDF)5 juin 2026
Liste délibérations conseil municipal
Liste des délibérations CM 05 06 2026
Consulter le document (PDF)5 juin 2026
Délibération
DEL-2026-32 Budget principal – Approbation du budget prévisionnel 2026 – Annule et remplace la délibération DEL 2026-19 du 23/04/2026
Consulter le document (PDF)5 juin 2026
Délibération
DEL-2026-33 Budget Carlines – Approbation du budget prévisionnel 2026 – Annule et remplace la délibération DEL 2026-22 du 23/04/2026
Consulter le document (PDF)5 juin 2026
Délibération
DEL-2026-34 Instauration de la taxe locale sur la publicité extérieure
Consulter le document (PDF)5 juin 2026
Procès-verbal conseil municipal
Procès-Verbal du conseil municipal du 5 juin 2026
Procès verbal de la séance adopté lors de la séance du mois de juillet
Consulter le document (PDF)
2 juin 2026
Arrêté et décision du maire
AR 2026-12 Interdiction circulation route forestière du Sapey
Consulter le document (PDF)19 mai 2026
Liste délibérations conseil municipal
Liste des délibérations CM 19 05 2026
Consulter le document (PDF)19 mai 2026
Délibération