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Conseil municipal

septembre 24 @ 19h30 – 21h00

Réunion du Conseil municipal

📅 Jeudi 24 septembre 2026
🕢 À 19h30
📍 Mairie de Saint-François-de-Sales

Ordre du jour

Adoption des procès-verbaux

  • Séances du 6 juillet 2026 et du 25 août 2026

Délibérations

  • Gîtes « L’École à Gîter » – Fixation des tarifs de location à compter du 01/11/2026
  • Gîtes « L’École à Gîter » – Fixation des tarifs des prestations d’entretien, d’assistance et de services nécessaires à la gestion des gîtes communaux
  • Élus – Remboursement des frais de déplacement engagés par les élus municipaux dans l’exercice de leur mandat
  • Budget principal 2026 – Décision modificative
  • Budget Carlines 2026 – Décision modificative
  • Subvention – Fonds de soutien aux communes sinistrées

Autres points

  • Questions diverses et informations
  • Point budget

Convocation établie à Saint-François-de-Sales le 21 septembre 2026.

Thierry BEBERT
Maire de Saint-François-de-Sales